Informations sur l'Œuvre
Artiste : Robert Van Cleef (1914- ? )
Période : 20ème siècle
Style : Autre style
Matière : Peinture à l'huile
Condition : Bon état
Cette œuvre, intitulée "Robert Van Cleef - Young Girl Collecting Daisies", est une belle huile sur toile représentant une jeune fille cueillant un bouquet de marguerites. Elle est signée en bas à droite "Van Cleef". Cette peinture est décrite comme étant en bon état.
Il est à noter que cet article vintage/antique peut présenter une certaine usure, comme des rayures et d'autres signes d'usage, ce qui est normal pour des objets de cette catégorie.
Conditions Générales de Vente et d'Achat
La Société de Vente
La S.V.V. Frédéric Laurent de Rummel, également connue sous le nom de "SGL enchères", est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques, régie par les articles L.321-14 et suivants du Code de Commerce. La présente vente aux enchères est soumise aux conditions générales d'achat suivantes.
Les Biens Mis en Vente
Les mentions figurant au catalogue sont établies par la Société de Vente et, le cas échéant, par l'expert qui l'assiste, sous réserve des notifications et rectifications portées au procès-verbal au moment de la présentation du lot. Les dimensions, poids et estimations ne sont donnés qu'à titre indicatif. Les origines géographiques sont des indications de la culture la plus probable, à l'avis de la société. Les indications fournies par SGL enchères sur l'existence d'une restauration, d'un accident ou d'un défaut sont destinées à faciliter l'inspection par l'acquéreur potentiel d'un objet. L'absence de ces indications dans le catalogue ou les rapports de condition n'implique nullement qu'un bien soit exempt de tout défaut.
Aucune réclamation ne sera possible pour les restaurations d'usage et les petits accidents. Seuls seront pris en considération les accidents graves et les repeints importants. L'état des cadres n'est nullement garanti. Pour les tableaux, l'indication "huile" constitue une garantie, mais le support peut être indifféremment panneau, papier fort, carton ou toile. Les rentoilages sont considérés comme une mesure conservatoire et non comme un vice.
Les biens sont vendus dans l'état où ils se trouvent au moment de la vente. Aucune réclamation ne sera admise une fois l'adjudication prononcée, l'exposition préalable ayant permis l'examen de l'objet.
La Vente
La vente est faite au comptant et conduite en euros. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l'adjudicataire. SGL enchères dirige le déroulement de la vente et se réserve le droit de refuser toute enchère pour juste motif, de déplacer certains lots, de retirer tout lot, de les réunir ou de les séparer.
Certains biens mis en vente par mandat judiciaire seront portés au procès-verbal de la SCP Fréderic Laurent de Rummel, Commissaire-Priseur Judiciaire. En cas de double enchère reconnue effective par le Commissaire-Priseur dirigeant les enchères, le lot pourra être remis en vente, toutes les personnes pouvant concourir à la deuxième adjudication.
Enchères Téléphoniques et Ordres d'Achat
La Société de Vente se charge gracieusement des enchères par téléphone (qui ne pourront être accordées que pour les lots d'une valeur estimative supérieure à 200 euros) et des ordres d'achat. Des références, notamment bancaires et d'identité, seront exigées.
Le mode usuel pour enchérir consiste à être présent sur le lieu de la vente. SGL enchères ne pourra être tenue responsable d'un problème de liaison téléphonique, ainsi que d'une erreur ou d'une omission dans l'exécution des ordres reçus. Dans l'hypothèse de deux ordres d'achat identiques, l'ordre chronologique des réceptions des offres les départagera.
SGL enchères ne pourra être tenue responsable non plus d'éventuels incidents survenus dans le cadre d'enchères par internet portées via Drouot Live et Interenchere Live, tels pannes de liaison, erreur de photographie, blocage des enchères ou rectification au procès-verbal. Les éventuels enchérisseurs à distance pourront se voir demander un dépôt de garantie préalablement à la vente.
Frais à la Charge de l'Acheteur
- 22,20% TTC
- Pour les livres : 19,52% TTC
- Pour les pièces d’or et les lingots : 12% TTC
Paiement
La vente est faite au comptant. L'adjudicataire pourra s'acquitter du prix d'adjudication augmenté des frais par les moyens suivants :
- En espèces jusqu'à 1000 euros par vente pour les résidents français.
- Jusqu'à 15000 euros pour les ressortissants étrangers non domiciliés en France.
- Par carte bancaire (à l'exception de la carte American Express).
- Par chèque bancaire tiré sur une banque française, sur présentation d’une pièce d’identité.
- Par virement.
Défaut de Paiement
Conformément à l'art. L.321-14 alinéa 3 : "A défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur réitération des enchères; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de trois mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l’adjudicataire défaillant".
Dans le cas où la réitération des enchères (folle enchère) conduirait à une adjudication à un prix inférieur à la première vente, l'adjudicataire défaillant supportera le règlement de cette différence entre les mains de SGL enchères. SGL enchères réclamera à l'adjudicataire, à titre de dommages et intérêts :
- Les intérêts au taux légal majoré de 5 points.
- Les coûts de l’organisation de cette nouvelle enchère, dont les frais de publicité et les frais de recouvrement et divers engagés par sa défaillance.
L’adjudicataire défaillant ne sera pas admis à participer directement ou indirectement à la réitération des enchères. SGL enchères se réserve également le droit de refuser que l’adjudicataire défaillant participe à toute vente publique organisée ultérieurement par ses soins.
SGL enchères est adhérent au Registre central de préventions des impayés des Commissaires-priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev, 15 rue Fressinet, 75016 Paris.
Retrait et Expédition des Achats
Délivrance des Lots
Aucun lot ne sera délivré à l’acquéreur avant acquittement de l’intégralité des sommes dues. En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement.
Dès l’adjudication, les objets sont placés sous l’entière responsabilité de l’acquéreur, qui sera tenu de faire assurer ses acquisitions. SGL enchères décline toute responsabilité pour le magasinage ou la manutention des objets adjugés.
Stockage et Frais Associés
Après un délai de tolérance de stockage gracieux de 20 jours, il sera compté des frais de magasinage de 5 euros par jour et par article pour les objets de faible volume, et de 10 euros par jour et par objet pour les meubles encombrants. Les frais de magasinage sont offerts pour les lots pris en charge par DROUOT TRANSPORT.
Drouot Magasinage : 6 bis, rue Rossini - 75009 Paris - 3e sous-sol. Ouvert du lundi au samedi de 9h à 10h et de 13h30 à 18h.
Les lots peuvent être enlevés gratuitement en salle jusqu'à 19h le soir de la vente et entre 8h et 10h le lendemain. Passé ce délai, les lots non repris sont stockés au service DROUOT MAGASINAGE, aux tarifs suivants :
- Frais de dossier / lot TTC : 5 €
- Frais de stockage et d’assurance / lot TTC : 1€ / jour pour les 4 premiers jours ouvrés, puis 1€ / 5€ / 10€ / 20€ / jour à partir du 5e jour ouvré, selon la nature du lot.
Attention : les lots ne sont remis que sur présentation du bordereau de vente acquitté et/ou de l’étiquette de vente.
Expédition
L’enlèvement et l’expédition des objets sont sous la responsabilité entière de l’acquéreur et à sa charge exclusive. Une décharge de responsabilité sera demandée avant toute expédition qui serait organisée avec le concours de SGL enchères. Le règlement des frais de transport ainsi que d’assurance s'effectueront directement à l’ordre des prestataires mandatés par l’acquéreur. Des frais d’emballage de 20 euros par colis devront être réglés à SGL enchères. Aucune responsabilité du fait d’un emballage ou de la perte d’un colis ne pourra être recherchée à l’encontre de SGL enchères.
La livraison aura lieu entre 9h et 17h, du lundi au vendredi. L'utilisation d'une caisse en bois est possible pour les livraisons intercontinentales afin de garantir une protection optimale.
Veuillez contrôler votre commande au moment de la livraison. Si vous constatez que l'emballage ou le produit est endommagé, merci de l'indiquer sur le Bordereau de Livraison, de prendre des photos et de nous contacter dans les 48 heures après la livraison.
Exportation et Certificats
Pour une sortie de l'Union Européenne, un certificat CITES de ré-export sera nécessaire, celui-ci étant à la charge du futur acquéreur. L’adjudicataire est seul tenu d’accomplir toutes autres diligences résultant de la nature particulière d’un tel lot sous sa responsabilité.
L’exportation d’un bien hors de France comme l’exportation d’un bien dans un autre pays peuvent être sujettes à autorisation ou certificats d’exportation. Nous allons calculer le prix de l'expédition dès réception de votre demande.
Informations sur l'Estimation d'Œuvres d'Art
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