Dans cet article, nous abordons les cas particuliers des poinçons de garantie des métaux précieux, après avoir traité des titres, de l'or, de l'argent et du platine. Cette partie est la plus complexe à comprendre, car certains poinçons utilisés sont des poinçons déjà connus, mais avec une modification dans leur dessin.
Les poinçons mixtes : juxtaposition de métaux précieux
Le poinçon mixte dit « Tête de sanglier - Tête d’aigle » existe dans sa forme actuelle depuis 1994. Il est important de noter qu'un poinçon très légèrement différent était en vigueur depuis 1838. Le dessin que nous présentons ici est celui en circulation depuis plus de 20 ans.
Ce poinçon garantit les fabrications neuves françaises, ainsi que les bijoux d'occasion d'origine française, réalisés par juxtaposition d'or et d'argent. La condition est que le métal accessoire (or ou argent) représente au minimum 3 % de l'ouvrage total. C'est la présence de ces deux métaux, avec cette condition des 3 % pour le métal secondaire, qui impose l'apposition de cette marque. Si le métal accessoire est présent à moins de 3 % de l'ouvrage total, la pièce est garantie selon le métal principal utilisé pour sa réalisation.
Il s'agit d'un poinçon de petite garantie, ce qui signifie qu'il peut être apposé dans le cadre de la délégation par le fabricant lui-même.
Sur certains bijoux d'occasion d'origine étrangère ou incertaine, vous pourrez trouver deux poinçons apposés conjointement : le hibou et le cygne. Ensemble, ces deux poinçons garantissent une pièce ancienne constituée d'or et d'argent. Si le hibou est apposé en premier, cela indique que l'ouvrage est majoritairement constitué d'or. Si le cygne est apposé en premier, l'ouvrage est majoritairement constitué d'argent. Ces poinçons se retrouvent sur des bijoux anciens.
Les poinçons de garantie pour métaux précieux juxtaposés à des métaux communs
Après avoir examiné les poinçons pour les ouvrages composés d'or et d'argent, nous allons maintenant aborder ceux relatifs à la garantie des ouvrages neufs comme d'occasion constitués de métaux précieux juxtaposés à des métaux communs.
Poinçons pour l'or et métal commun
- Le poinçon « Tête d’aigle » garantit les ouvrages réalisés en or et métal commun, à la condition que l'or représente 50 % ou plus de la monture. Ce poinçon existe depuis 1984. Son signe distinctif est une barre oblique au niveau du cou de l'aigle.
- Le poinçon « Tête d’aigle » garantit également les ouvrages réalisés en or et métal commun, lorsque l'or représente moins de 50 % de la monture. Il existe depuis 1984 et se distingue par deux barres obliques au niveau du cou de l'aigle.
- Le poinçon « Hibou » garantit les ouvrages d'occasion ou importés, réalisés en or et métal commun, à la condition que l'or représente 50 % ou plus de la monture. Il existe depuis 1984 et comporte une barre oblique à la gauche du hibou, au niveau des pattes.
- Le poinçon « Hibou » garantit aussi les ouvrages d'occasion ou importés, réalisés en or et métal commun, lorsque l'or représente moins de 50 % de la monture. Il existe depuis 1984 et se caractérise par deux barres obliques de chaque côté des pattes du hibou.
Poinçons pour l'argent et métal commun
- Le poinçon « Tête de Minerve » garantit les ouvrages réalisés en argent et métal commun, à la condition que l'argent représente 50 % ou plus de la monture. Ce poinçon existe depuis 1984 et se distingue par une barre oblique au niveau de la joue de Minerve.
- Le poinçon « Tête de Minerve » garantit aussi les ouvrages réalisés en argent et métal commun, lorsque l'argent représente moins de 50 % de la monture. Il existe depuis 1984 et comporte deux barres obliques au niveau de la joue de Minerve.
- Le poinçon « Cygne » garantit les ouvrages d'occasion ou importés, réalisés en argent et métal commun, à la condition que l'argent représente 50 % ou plus de la monture. Ce poinçon existe depuis 1984 et se caractérise par une barre oblique au-dessus des ailes du cygne.
- Le poinçon « Cygne » garantit également les ouvrages d'occasion ou importés, réalisés en argent et métal commun, lorsque l'argent représente moins de 50 % de la monture. Il existe depuis 1984 et comporte deux barres obliques au-dessus des ailes du cygne.
L'historique et le rôle des poinçons de garantie
Tous les objets en or, argent ou platine commercialisés en France sont poinçonnés. Cette marque officielle, apposée au moment de leur fabrication ou de leur entrée sur le territoire, vise à assurer la loyauté des transactions d'ouvrages en métaux précieux et à informer l'acheteur sur la nature et le titre du métal.
Le principe d'apposer des poinçons sur les pièces d'orfèvrerie remonte au XIIIe siècle. En 1275, Philippe le Hardi a institué le poinçon d'orfèvre pour les ouvrages en argent, une pratique étendue sous Philippe le Bel en 1313 aux objets en or. À cette époque, le poinçon de maître (celui de l'orfèvre fabricant) coexistait avec le poinçon de jurande, apposé par la communauté des orfèvres de la ville. Ces poinçons variaient d'une région à l'autre.
Des poinçons de marque, associés à un système de charge et de décharge, étaient également nécessaires pour des raisons fiscales, afin que l'orfèvre puisse s'acquitter d'un impôt auprès des fermes générales (le droit du roi).
Après la Révolution, les corporations furent supprimées. La loi du 19 Brumaire An VI (9 novembre 1797) a instauré des poinçons officiels d'État. La fabrication et la commercialisation des poinçons de garantie métalliques relèvent de la compétence exclusive de la Monnaie de Paris.
Les différents types de poinçons
Il existe plusieurs types de poinçons, chacun ayant une fonction spécifique :
- Le poinçon de maître : Il s'agit du poinçon propre au professionnel responsable de la fabrication ou de l'importation de la pièce. Il sert de signature au fabricant et constitue une preuve de son engagement à respecter les règles de garantie. Il prend la forme d'un losange renfermant les initiales du fabricant et un symbole choisi.
- Le poinçon de responsabilité : De forme ovale, il correspond à l'importateur pour les métaux précieux. Il vise à assurer le titre de l'ouvrage commercialisé, garantissant ainsi aux consommateurs la pureté de l'objet.
- Les poinçons de titre : Ils indiquent la proportion de métal précieux. Le titre du métal précieux ne s'exprime plus en carats depuis le 1er janvier 1995, mais en millièmes. Par exemple, un ouvrage en or 750 millièmes est composé à 75 % d'or pur.
À côté de ces poinçons, on trouve également des poinçons mixtes, utilisés pour les fabrications réalisées par juxtaposition d'or et d'argent, à condition que le métal accessoire représente au minimum 3 % de l'ouvrage total. Pour les ouvrages d'origine incertaine ou étrangère, le poinçon mixte est celui du cygne et du hibou (ou inversement, selon le métal dominant).
Le titre à 999 millièmes est créé pour l'or, l'argent et le platine. En France, la loi du 19 Brumaire an VI (9 novembre 1797) régit le titre pour ces métaux précieux. Sauf cas particuliers, une pièce présente deux poinçons : celui de titre et celui du fabricant (ou de l'importateur).
Les poinçons spécifiques et leur signification
Au fil du temps, plusieurs poinçons ont été créés pour répondre à des besoins spécifiques :
- Poinçons de charge et de décharge : Attestent le paiement des droits sur les métaux précieux.
- La lettre date ou de jurande : Permet de retrouver la date exacte de fabrication de l'ouvrage, chaque année correspondant à une lettre de l'alphabet.
- Poinçon de jurande ou de maison commune : Garantit le titre du métal précieux.
- Poinçon de reconnaissance : Une lettre ou un symbole permettant d'identifier la ville où la pièce a été fabriquée.
- Poinçon de la marque : Désigne les fermiers généraux.
En bijouterie et orfèvrerie, le poinçon argent ou poinçon de garantie est un cachet apposé par le bureau de garantie française après contrôle des bijoux et ouvrages en métaux précieux. La marque est apposée sur les ouvrages neufs par l'orfèvre à l'aide d'un outil appelé pointeau.
La plupart des objets et bijoux en argent possèdent un poinçon de titre argent permettant de reconnaître le type d'alliage et de garantir la pureté de l'argent utilisé. L'apposition d'un poinçon argent garantit la qualité, certifiant les bijoux en argent véritable et pièces d'argenterie de plus de 30 grammes.
La forme du poinçon a une signification. En plus des poinçons de garantie déterminant le titre, les orfèvres peuvent apposer leur propre poinçon de maître en forme de losange avec une gravure. Les lettres à l'intérieur du poinçon sont alors la marque de l'artisan.
Un poinçon argent 925 signifie que l'objet est fabriqué à partir d'argent à 92,50 %. Ces poinçons sont souvent de petite taille et nécessitent une loupe pour être distingués.
Pour les objets en plaqué or, le poinçon est toujours de forme carrée, permettant de les distinguer de l'or massif.
Le platine, métal précieux rare, solide et résistant, est le plus souvent marqué du poinçon Platine 950 ‰, représenté par un chien.
Les poinçons officiels français utilisés entre 1798 et 1972 pour l'or et l'argent sont également notables.
Depuis le 20 novembre 2001, les articles d'une masse de moins de 3 g pour l'or et de moins de 30 g pour l'argent sont dispensés de l'apposition du poinçon de titre (mais pas de celui de maître ou d'importateur). Ils restent cependant sous le contrôle du service de la Garantie pour la totale assurance des acheteurs.